La liste quotidienne la plus récente des Buy-Ins du CST: Liste d'achat CSE

Rachats de la CSE

Le présent processus décrit les efforts visant à appuyer la CDS et les courtiers dans le cas où un vendeur n’a pas remis un titre inscrit à la CSE à la suite d’une opération. La CSE fournira un service de « rachat » afin de tenter de trouver un autre vendeur capable de fournir immédiatement le titre.  Si elle y parvient, ce processus devrait permettre à la CDS de compenser les positions manquées.

Procédures de rachat

Chaque jour, la CSE peut recevoir de la CDS une liste de titres que les courtiers n’ont pas remis et pour lesquels la CDS essaie de trouver des vendeurs afin de respecter les avis de rachat.  Cette liste est préliminaire et peut changer avant 15 h. 

Étape 1 : peu après qu’elle a reçu une liste, la CSE commence à contacter les teneurs de marché de la CSE responsables des instruments qui se trouvent sur la liste de rachats potentiels. Les teneurs de marché auront l’occasion de traiter tout rachat encore offert de leurs instruments respectifs à l’heure limite de 15 h.

Étape 2 : après avoir contacté les teneurs de marché, tout rachat encore accessible et qui n’est pas déjà accepté par le teneur de marché respectif, sera affiché sur le portail de la CSE à l’intention des courtiers intéressés.  Les courtiers intéressés peuvent alors communiquer avec la CSE pour demander de participer au rachat.

Heure limite : échéance pour accepter les ordres de rachat.

Après l’heure limite de 15 h, la CSE entamera un processus visant à générer les opérations indiquées pour un règlement immédiat en liquidités entre la CSE et chacun des courtiers participant aux rachats. Le cours de l’opération sera basé sur le dernier cours vendeur national, juste avant 15 h, et fera l’objet d’une prime, qui est déterminée par la CSE. 

Cours de rachat = dernier cours vendeur national (juste avant 15 h) + prime

Au plus tard à 15 h 30, la CSE entrera manuellement les opérations qui seront compensées par la CDS le même jour. Une fois qu’elles ont été réalisées, les opérations seront enregistrées manuellement par la CSE auprès des courtiers participants.